Mentions légales

 

Propriété du site

Club des Archers de la Double
Le Bontemps
24490 La Roche Chalais
 

Tél. 05 53 91 41 91
Adresse mail : archersdeladouble@orange.fr

Responsabilité éditoriale

Les contenus éditoriaux sont placés sous la responsabilité du Président du club des Archers de la Double, Monsieur Jean Denis Beauvais.

Si vous constatez des anomalies dans le contenu ou le fonctionnement du site, merci de le signaler à : contact@arc-dordogne.org

Hébergement du site

Ouvaton
Société Anonyme Coopérative à capital variable
Capital minimum : 19 057 euros
R.C.S. Paris B 438 168 718 (2001B11755)

Adresse du siège :
Ouvaton Coop. SA
16 bis, rue d’Odessa
Boîte 37
75014 Paris
France

Contacts :
contact@ouvaton.coop
Tél. : 02 97 65 37 83

 

Déclaration du site à la CNIL

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifié en 2004, ce fichier est dispensé de déclaration à la CNIL (Fichiers de communication non commerciale)

Conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l'exercer, l'utilisateur peut adresser un e-mail au club des  Archers de la Double.

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Liens hypertextes

Le présent site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers, partenaires ou non. Ces sites ne sont pas sous le contrôle du propriétaire du présent site qui décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites, des mises à jour qui pourraient leur être apportées ou de toute communication à votre encontre émise par lesdits sites. L'insertion de tels liens dans le site n'implique en aucun cas quelque approbation de leur contenu par le propriétaire du présent site.

Le propriétaire du présent site doit être informé préalablement à la mise en place d'un lien hypertexte en direction du site http://www.archersdeladouble.net et se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété du club des Archers de la Double.

Les photographies des personnes et événements sont la propriété de leurs auteurs respectifs :

    Photos introduction et événements sportifs : Jean Denis Beauvais

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.